Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C & S - Conseils et Services
/
15 XV QUINZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 XV QUINZE
C & S - Conseils et Services

Numéro de dépôt :
961230
Date de dépôt :
06/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 15 XV QUINZE

Déposée le 6 juillet 1976 par C & S - Conseils et Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 15 XV QUINZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C & S - Conseils et Services domicilié(e) (soc. à r. l.), 132, avenue de Villiers, Paris. - France.

La marque 15 XV QUINZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 15 XV QUINZE est expirée depuis le 6 juillet 1986.

C & S - Conseils et Services a également déposé les autres marques suivantes : 7 VII SEPT , CS CASSETTE ET SON , 60 65 , 13 XIII TREIZE


C & S - Conseils et Services - (soc. à r. l.), 132, avenue de Villiers, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Imprimés, journaux et périodiques, livres.